Déposée le 16 juin 2011 par Neuberg Déborah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE BONNE FACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est Neuberg Déborah domicilié(e) 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neuberg Déborah domicilié(e) 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France.
La marque DE BONNE FACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BONNE FACTURE est expirée depuis le 16 juin 2021.
Neuberg Déborah a également déposé les autres marques suivantes : DBF
Neuberg Déborah - 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France
Neuberg Déborah - 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 13 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°680046 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Parfums, cosmétiques, savons, produits de rasage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, crèmes pour le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Articles de papeterie, carnets, albums, brochures, prospectus, calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, posters, affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Produits en cuir ou imitation du cuir, à savoir : malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, attaché case, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie).
Vêtements et sous vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, foulards, écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures ;
Services de vente au détail de produits divers, à savoir : parfums, cosmétiques, savons, produits de rasage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, crèmes pour le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages), articles de papeterie, carnets, albums, brochures, prospectus, calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, posters, affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Vêtements et sous vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, foulards, écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de promotion commerciale des produits précités, sur tous supports, y compris via un réseau d'ordinateurs de type Internet ; service d'animation publicitaire ou promotionnelle ; services de ventes par correspondance, à savoir vente par correspondance des produits précités ; services d'achats approvisionnement pour le compte de tiers en ligne des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers des produits précités à l'exception de leur transport afin de permettre aux acheteurs de les voir et de les acheter commodément ;
Services de transmission électronique sécurisée de données, notamment par code d'accès ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; échange de documents informatisés par voie électronique.
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